Politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Napoleon Group collecte, utilise, conserve et protège les informations personnelles des utilisateurs de son site et de ses services. Ce document constitue un modèle général à titre indicatif et devrait être adapté et validé par un professionnel qualifié avant toute mise en ligne définitive.
Dernière mise à jour : à compléter par Napoleon Group.
1. Données collectées
Dans le cadre de l'utilisation de son site et de ses services, Napoleon Group peut collecter différentes catégories de données personnelles, notamment : des données d'identification (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone), des données relatives à la navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées), ainsi que toute information transmise volontairement par l'utilisateur via un formulaire de contact ou de prise de rendez-vous.
2. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées afin de répondre aux demandes des utilisateurs, de gérer la relation client, d'assurer le bon fonctionnement et l'amélioration du site, d'envoyer des communications relatives aux services proposés, et de respecter les obligations légales et réglementaires applicables à Napoleon Group.
3. Base légale du traitement
Le traitement des données personnelles repose selon les cas sur le consentement de l'utilisateur, sur l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles, sur le respect d'une obligation légale, ou sur l'intérêt légitime de Napoleon Group à assurer le fonctionnement et la sécurité de ses services.
4. Destinataires des données
Les données personnelles collectées sont destinées à Napoleon Group et, le cas échéant, à ses prestataires techniques intervenant dans l'hébergement, la maintenance ou l'exploitation du site. Ces prestataires n'agissent que sur instruction de Napoleon Group et ne sont pas autorisés à utiliser les données à d'autres fins. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.
5. Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentée le cas échéant des délais de prescription légale applicables. Les modalités précises de conservation doivent être définies et complétées par Napoleon Group.
6. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer sa fréquentation ou d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de refuser ou de supprimer les cookies déposés, selon les modalités propres à chaque navigateur.
7. Sécurité des données
Napoleon Group met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Toutefois, aucune méthode de transmission ou de stockage de données ne peut être garantie comme totalement sécurisée.
8. Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, toute personne concernée dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant Napoleon Group par les moyens indiqués sur le site.
9. Transferts de données
Dans l'hypothèse où des données personnelles seraient transférées en dehors de la zone dans laquelle elles ont été collectées, Napoleon Group s'engage à mettre en place les garanties appropriées conformément à la réglementation applicable.
10. Modification de la politique de confidentialité
Napoleon Group se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment afin de se conformer à toute évolution légale, réglementaire ou technique. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
11. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter Napoleon Group par l'intermédiaire des coordonnées mentionnées dans le pied de page du site.